JORF n°0101 du 30 avril 2013

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 15 avril 2013 :
Est abrogé l'arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 17-90 « Porc », au nom du groupement Limousin promotion, maison régionale de l'agriculture, boulevard des Arcades, 87060 Limoges Cedex 2.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 17-90 « Porc frais ou surgelé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association limousine de la qualité et de l'origine (ALQO) dite « Limousin promotion », maison régionale de l'agriculture du Limousin, boulevard des Arcades, 87060 Limoges Cedex 2.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 15 avril 2013 :

Est abrogé l'arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

― LA n° 17-90 « Porc », au nom du groupement Limousin promotion, maison régionale de l'agriculture, boulevard des Arcades, 87060 Limoges Cedex 2.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

― LA n° 17-90 « Porc frais ou surgelé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association limousine de la qualité et de l'origine (ALQO) dite « Limousin promotion », maison régionale de l'agriculture du Limousin, boulevard des Arcades, 87060 Limoges Cedex 2.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.