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Arrêté du 15 avril 2009

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Article 5

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé31 décembre 2018

Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2018

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du vendredi 8 mai 2009 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance