Abrogé par Arrêté du 9 août 2017 - art. 1 (V)
Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2018
Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.