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Arrêté du 15 avril 2009

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Article 9

L'arrêté du 13 décembre 1994 modifié fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option aïkido est abrogé à compter du 1er mai 2012.

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Abrogé1 juillet 2022

Créé le 6 mai 2009 · Abrogé le 1 juillet 2022

L'arrêté du 13 décembre 1994 modifié fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option aïkido est abrogé à compter du 1er mai 2012.

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En vigueur du mercredi 6 mai 2009 au jeudi 30 juin 2022

Source : Légifrance