Abrogé1 juin 2022
Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 1 (V)
Créé le 6 mai 2009
L'arrêté du 7 juillet 1995 fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option billard est abrogé à compter du 1er mai 2012.