Article précédent

Article suivant

Arrêté du 15 avril 2009

Article 1

Abrogé1 juillet 2022

Créé le 6 mai 2009

Il est créé une mention « baseball, softball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 juillet 2022

Abrogé parArrêté du 26 avril 2022art. 1

En vigueur du mercredi 6 mai 2009 au jeudi 30 juin 2022