Article précédent

Article suivant

Arrêté du 15 avril 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé une mention « baseball, softball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 juillet 2022

Créé le 6 mai 2009 · Abrogé le 1 juillet 2022

Il est créé une mention « baseball, softball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 mai 2009 au jeudi 30 juin 2022

Source : Légifrance