A compter du 1er janvier 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aéronautique, athlétisme, aviron, baseball, basket-ball, course orientation, cyclisme, escrime, études et sport sous-marins, équitation, football américain, golf, handisport, judo, lutte, montagne et escalade, motocyclisme, motonautique, natation, parachutisme, pelote basque, pentathlon moderne, roller skating, sauvetage et secourisme, sport automobile, sports boules, ski nautique, squash, surf, tennis, tir, tir à l'arc, triathlon, vol libre, voile, vol à voile.
Arrêté du 15 avril 2002
Article 1
Article 1
A compter du 1er janvier 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aéronautique, athlétisme, aviron, baseball, basket-ball, course orientation, cyclisme, escrime, études et sport sous-marins, équitation, football américain, golf, handisport, judo, lutte, montagne et escalade, motocyclisme, motonautique, natation, parachutisme, pelote basque, pentathlon moderne, roller skating, sauvetage et secourisme, sport automobile, sports boules, ski nautique, squash, surf, tennis, tir, tir à l'arc, triathlon, vol libre, voile, vol à voile.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance