JORF n°97 du 25 avril 1998

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 15 avril 1995 :

Ont obtenu le diplôme national de thanatopracteur dans les conditions de l'article 4 du décret no 94-260 du 1er avril 1994 relatif au diplôme national de thanatopracteur :

Brulat (Corinne) ;

Cardon (Arnaud) ;

Crozes (Alex) ;

Dupuy (François) ;

Goanach (Gilles) ;

Leveau (Didier) ;

Marchand (Didier) ;

Paillard (Christian) ;

Petitpas (Christophe) ;

Peuget (Bernard) ;

Toulouse (Jean-Marc) ;

Vauconsant (Odette), épouse Macheboeuf.

Ont obtenu le diplôme national de thanatopracteur par équivalence dans les conditions fixées aux troisième et quatrième alinéas de l'article 9 du décret du 1er avril 1994 précité :

Ballanger (Cyrille) ;

Boscher (Léon) ;

Mermillod (Pascal) ;

Sulpice (Gérard).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 15 avril 1995 :

Ont obtenu le diplôme national de thanatopracteur dans les conditions de l'article 4 du décret no 94-260 du 1er avril 1994 relatif au diplôme national de thanatopracteur :

Brulat (Corinne) ;

Cardon (Arnaud) ;

Crozes (Alex) ;

Dupuy (François) ;

Goanach (Gilles) ;

Leveau (Didier) ;

Marchand (Didier) ;

Paillard (Christian) ;

Petitpas (Christophe) ;

Peuget (Bernard) ;

Toulouse (Jean-Marc) ;

Vauconsant (Odette), épouse Macheboeuf.

Ont obtenu le diplôme national de thanatopracteur par équivalence dans les conditions fixées aux troisième et quatrième alinéas de l'article 9 du décret du 1er avril 1994 précité :

Ballanger (Cyrille) ;

Boscher (Léon) ;

Mermillod (Pascal) ;

Sulpice (Gérard).