JORF n°103 du 2 mai 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 15 avril 1996, M. Saini (Hubert), diplômé architecte de nationalité suisse, est autorisé à réaliser en France, dans le département de Vaucluse, sur un terrain situé au village, chemin du Château, commune d'Entrechaux, à Malaucène (Vaucluse), une maison individuelle d'environ 422 mètres carrés de surface hors oeuvre nette dont le maître d'ouvrage est M. Reynard (Serge), demeurant au village, Entrechaux,
84340 Malaucène.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 15 avril 1996, M. Saini (Hubert), diplômé architecte de nationalité suisse, est autorisé à réaliser en France, dans le département de Vaucluse, sur un terrain situé au village, chemin du Château, commune d'Entrechaux, à Malaucène (Vaucluse), une maison individuelle d'environ 422 mètres carrés de surface hors oeuvre nette dont le maître d'ouvrage est M. Reynard (Serge), demeurant au village, Entrechaux,

84340 Malaucène.