Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création de la commune nouvelle de Bazeilles
Résumé Une nouvelle commune, Bazeilles, est créée le 1er janvier 2024 en fusionnant deux anciennes communes, Bazeilles et La Moncelle.
Par arrêté du préfet des Ardennes en date du 14 septembre 2023, la commune nouvelle de Bazeilles est créée en lieu et place des communes de Bazeilles et La Moncelle (canton de Sedan 3, arrondissement de Sedan) à compter du 1er janvier 2024.
La population totale de la commune nouvelle s'élève à 2 721 habitants.
Jusqu'à son prochain renouvellement, le conseil municipal de la commune nouvelle de Bazeilles est composé de l'ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des deux anciennes communes, pris dans l'ordre du tableau.
1 version