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Arrêté du 14 septembre 2023

JORF n°0217 du 19 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément des architectes pour les travaux de la défense nationale

Résumé Des experts en architecture de la défense sont autorisés à travailler sur des projets pour la défense nationale.

Par arrêté du ministre des armées et de la ministre de la culture en date du 14 septembre 2023, les officiers et le personnel civil de la défense désignés ci-après, titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, sont agréés pour exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture :
M. de COURSON de la VILLENEUVE (Sébastien, Henri, Blaise), ingénieur militaire d'infrastructure.
M. COLLOGNAT (Jean-Christophe, Guy, Michel), ingénieur militaire d'infrastructure.
Mme DENIMAL (Nathalie), ingénieure et cadre technico-commercial et technique position III A.

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Version 1

Par arrêté du ministre des armées et de la ministre de la culture en date du 14 septembre 2023, les officiers et le personnel civil de la défense désignés ci-après, titulaires d'un diplôme d'architecte reconnu par l'Etat, sont agréés pour exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par l'article 3 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture :

M. de COURSON de la VILLENEUVE (Sébastien, Henri, Blaise), ingénieur militaire d'infrastructure.

M. COLLOGNAT (Jean-Christophe, Guy, Michel), ingénieur militaire d'infrastructure.

Mme DENIMAL (Nathalie), ingénieure et cadre technico-commercial et technique position III A.