Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 14 octobre 2011 :
I. ― La composition du comité technique national de prévention n° 1 « Exploitations agricoles et assimilées » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT)

Titulaires : Mme Ellaya (Sandrine) et M. Helary (Joël).
Suppléants : MM. Lebocey (Guy) et Peuchot (Philippe).
Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO)
Titulaires : M. Angibaud (Bernard) et Mme Marmande (Jocelyne).
Suppléants : MM. Laroche (Olivier) et Duprat (Stéphane).

Au titre de représentants de la Fédération générale
agroalimentaire (FGA/CFDT)

Titulaires : M. Swartvagher (Eric) et Mme (Dussel) Bernadette.
Suppléants : MM. Guimbretiere (Fabien) et Jeanney (Christian).

Au titre de représentants de la Fédération
de l'agriculture (CFTC-AGRI)

Titulaire : M. Grattier (Alain).
Suppléant : M. Vanyek (Claude).

Au titre de représentants du Syndicat national
des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE)

Titulaires : MM. Wespiser (Paul) et Girault (Jean-Louis).
Suppléants : MM. Verschuere (Christian) et Bodivit (Gautier).

b) En qualité de représentants des employeurs
de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de la Fédération nationale
des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Titulaires : Mme Forget (Anne-Sophie), Mme Milan (Martine), MM. Debaire (Gilles), Levacher (Bernard), Boone (Patrick) et Marin (Pierre).
Suppléants : Mme Caillat (Muriel), Mme Chambaret (Anne), MM. Cochonneau (Claude), Duquet (Gilles), Sarazin (André) et Dalle (Emmanuel).

Au titre de représentants de la Fédération nationale
de la propriété privée rurale

Titulaire : M. Guespereau (Xavier).
Suppléant : M. de Jerphanion (Bruno).
II. ― La composition du Comité technique national de prévention n° 2 « Travaux forestiers » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT)

Titulaire : M. Suter (Olivier).
Suppléant : M. Hubaut (Cédric).
Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO)
Titulaire : M. Thuot (Alain).
Suppléant : M. Bordenave (Dominique).

Au titre de représentants de la Fédération générale
agroalimentaire (FGA/CFDT)

Titulaire : M. Chedanne (François).
Suppléant : M. Veillon (Christian).

Au titre de représentants
de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI)

Titulaire : M. Christmann (Pierrot).
Suppléant : M. Hilbert (Didier).

Au titre de représentants du Syndicat national
des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE)

Titulaire : M. Guyot (Jérôme).
Suppléant : M. Bertranet (Régis).

b) En qualité de représentants des employeurs
de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats
d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois FNB

Titulaires : MM. Astier (Michel) et Tissandier (Bernard).
Suppléant : M. Paquignon (Bernard).

Au titre de représentants de la Fédération nationale
des syndicats de forestiers privés de France

Titulaire : M. Balsan (Hubert).
Suppléant : M. Bouvarel (Luc).

Au titre de représentants de l'Office national
des forêts (ONF)

Titulaire : Mme Manoiline (Florence).
Suppléante : M. Legrand (Bernard).

Au titre de représentants de la Fédération nationale
de la propriété privée rurale

Titulaire : M. de Raignac (Michel).
Suppléante : Mme Sachot-Poncin (Catherine).
III. ― La composition du Comité technique national de prévention n° 3 « Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT)

Titulaire : M. Longeon (Jean-Luc).
Suppléant : M. Baron (Yves).
Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO)
Titulaire : M. Leroy (Bruno).
Suppléant : M. Pihan (Jean-Marc).

Au titre de représentants
de la Fédération agroalimentaire (FGA/CFDT)

Titulaire : M. Berthelot (Pierre).
Suppléant : M. Aucanot (Pascal).

Au titre de représentants
de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI)

Titulaire : M. Rebillard (Fabrice).
Suppléant : M. Mounier Gander (Vincent).

Au titre de représentants du Syndicat national
des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE)

Titulaire : M. Lagrange (Philippe).
Suppléant : M. Bendahou (Saïd).

Au titre de représentants de l'Union nationale
des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA)

Titulaire : M. Tenneguin (Michel).
Suppléant : M. Simonnaire (Alain).

b) En qualité de représentants des employeurs
de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants
de COOP de France

Titulaires : Mme Bouyazza (Ilham), MM. Lespagnol (Laurent), Cardinaud (Bernard) et Bruere (Laurent).
Suppléants : Mme Tafani-Avenel (Yvette), Mme Noyelle (Martine), MM. Margarot (Olivier) et Ollivier (Jean-Philippe).
IV. ― La composition du Comité technique national de prévention n° 4 « Entreprises paysagistes, de travaux agricoles et d'artisanat rural » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT)

Titulaire : M. Colpin (Joël).
Suppléant : M. Vincentz (Laurent).
Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO)
Titulaire : M. Dahmani (Rabah).
Suppléante : Mme Picard (Maryline).

Au titre de représentants
de la Fédération agroalimentaire (FGA/CFDT)

Titulaire : M. Demarest (Emmanuel).
Suppléant : M. Martin (Michel).

Au titre de représentants
de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI)

Titulaire : M. Lesport (Claude).
Suppléant : M. Gaborit (Vincent).

Au titre de représentants du Syndicat national
des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE)

Titulaire : M. Lopez (Lorène).
Suppléant : M. Gresille (Michel).

b) En qualité de représentants des employeurs
de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants
des entrepreneurs des territoires

Titulaire : M. Lefort (Jean-Marie).
Suppléante : Mme Quenu (Eliane).

Au titre de représentants de l'Union nationale
des entrepreneurs du paysage (UNEP)

Titulaire : M. Coisnon (Gérard).
Suppléante : Mme Sauveur (Cécile).

Au titre de représentants de la Fédération nationale
des coopératives d'utilisation de matériel agricole (FUCUMA)

Titulaire : M. Bondouy (Guy).
Suppléante : Mme Pujol (Sylvie).

Au titre de représentant de la Fédération nationale
des artisans et petites entreprises en milieu rural (FNAR)

Titulaire : M. Trog (Henri).

Au titre de représentants de la Chambre nationale
de l'artisanat des travaux publics (CNATP)

Titulaire : Mme Despret (Françoise).
Suppléant : M. Boullard (Francis).
V. ― La composition du Comité technique national de prévention n° 5 « Organismes de services » est établie comme suit :

a) En qualité de représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la Fédération nationale
agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT)

Titulaire : M. Guillotin (François).
Suppléante : Mme Dardel (Marie-Thérèse).
Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO)
Titulaire : M. Mabillon (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Cuniac (Didier).

Au titre de représentants
de la Fédération agroalimentaire (FGA/CFDT)

Titulaire : M. Beurton (Christophe).

Au titre de représentants
de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI)

Titulaire : M. Cuvillier (Emmanuel).
Suppléant : M. Naim (Joseph).

Au titre de représentants du Syndicat national des cadres
d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE)

Titulaire : M. Quiltu (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Orempuller (Philippe).

Au titre de représentants de l'Union nationale des syndicats
autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA)

Titulaire : M. Ott (Thierry).
Suppléante : Mme Vignaud (Roselyne).

b) En qualité de représentants des employeurs
de main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de la Fédération
nationale du Crédit agricole

Titulaires : MM. Meissonnier (Pierre) et Michaut (Michel).
Suppléants : MM. Imbault (François) et Raffy (Jean-Jacques).

Au titre de représentants de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

Titulaire : M. Belliard (Jean-François).
Suppléante : Mme Faure (Claudine).
L'arrêté du 8 novembre 2007 portant nomination des membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles est abrogé.