JORF n°0240 du 15 octobre 2011

Arrêté du 14 octobre 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le décret du 14 novembre 2010 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin aux fonctions de M. Yann Bubien, conseiller au cabinet du ministre, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

Mme Clara De Bort, conseillère technique professions de santé au cabinet du ministre, est nommée conseillère professions de santé.

Article 3

Mme Elise Noguera est nommée conseillère technique hôpital et offre de soins au cabinet du ministre.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 octobre 2011.

Xavier Bertrand