INSCRIPTION DES TITRES ET DIPLOMES ENUMERES AU PRESENT ARRETE SUR LA LISTE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET CLASSEMENT SELON LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR GROUPES DE FORMATION ET PAR NIVEAU.

APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971.