Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 14 octobre 1991,

l'arrêté du 28 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse est modifié ainsi qu'il suit:

<<M. Pierrot (André) est nommé membre suppléant de la commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentant des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture, en remplacement de M. Mathey (Gilbert).

<<Sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants de catégories d'usagers, MM. Ferdinand (Maurice) et Moneger (Jean-Henri), en remplacement de MM. Vellard (Aimé) et Demblans-Dechans (Jacques).

<<Sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants de catégories d'usagers, MM. Servat (Julien) et Julien (Jean), en remplacement de MM.

Pottier (Marcel) et Achard (André).>>

MODIFICATION DE L'ARRETE SUSVISE:

M. PIERROT ANDRE,EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT DE LA COMMISSION DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,EN QUALITE DE REPRESENTANT DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE,EN REMPLACEMENT DE M. MATHEY GILBERT.

SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION DE BASSIN SUSVISEE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE CATEGORIES D'USAGERS,MM. FERDINAND (MAURICE) ET MONEGER JEAN-HENRI,EN REMPLACEMENT DE MM. VELLARD AIME ET DEMBLANS-DECHANS JACQUES.

SONT NOMMES MEMBRES SUPPLEANTS DE LA COMMISSION DE BASSIN SUSVISEE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE CATEGORIES D'USAGERS,MM. SERVAT JULIEN ET JULIEN (JEAN),EN REMPLACEMENT DE MM. POTTIER MARCEL ET ACHARD ANDRE.