JORF n°274 du 25 novembre 2005

Article 1

Article 1

Sont nommés ou renouvelés pour un mandat d'un an en tant que représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales :
M. Jacques-Emmanuel Catz, membre titulaire ;
M. Alain-Michel Ceretti, membre titulaire ;
Mme Marie-Françoise Pelloux-Prayer, membre suppléant ;
M. Alain Prunier, membre supléant.


Historique des versions

Version 1

Sont nommés ou renouvelés pour un mandat d'un an en tant que représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales :

M. Jacques-Emmanuel Catz, membre titulaire ;

M. Alain-Michel Ceretti, membre titulaire ;

Mme Marie-Françoise Pelloux-Prayer, membre suppléant ;

M. Alain Prunier, membre supléant.