Créé le 10 janvier 2006
L'arrêté du 15 mars 2002 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés domestiques et sauvages en élevage est abrogé.
Arrêté du 14 novembre 2005
Article 33
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cite Arrêté 2002-03-15
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En vigueur depuis le mardi 10 janvier 2006