Abrogé6 janvier 2010
Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2009 - art. 13
Créé le 26 novembre 2003 · Abrogé le 6 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des comités d'hygiène et de sécurité dans le ministère de la Culture
Résumé. Un arrêté du 25 novembre 2003 remplace un ancien texte sur les comités d'hygiène et de sécurité du ministère de la Culture.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.