Article précédent

Article suivant

Arrêté du 14 novembre 2003

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé6 janvier 2010

Créé le 26 novembre 2003 · Abrogé le 6 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des comités d'hygiène et de sécurité dans le ministère de la Culture

Résumé. Un arrêté du 25 novembre 2003 remplace un ancien texte sur les comités d'hygiène et de sécurité du ministère de la Culture.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 26 novembre 2003 au mardi 5 janvier 2010

Source : Légifrance