En vigueur depuis le 24 novembre 2002
Le règlement du stud-book du cheval auxois figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Arrêté du 14 novembre 2002
Le règlement du stud-book du cheval auxois figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 24 novembre 2002
Le règlement du stud-book du cheval auxois figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
En vigueur depuis le dimanche 24 novembre 2002
Source : Légifrance