Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 14 novembre 1990, sont nommés membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992:

M. Pierre (service de l'action régionale et de la technologie), au titre de représentant du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire,

en remplacement de M. Guillet.

M. Koskas (direction régionale de l'industrie et de la recherche de la région Nord-Pas-de-Calais), au titre de représentant du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire, en remplacement de M.

Lecointe.

Mme Corrège, au titre de représentant de l'Association française de normalisation, en remplacement de Mme Guillevic.

M. Doroszczuk (bureau Véritas), au titre de représentant des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés, en remplacement de M. Corcos.

M. Pierre, ingénieur des mines, est désigné pour exercer la fonction de rapporteur général au sein de ladite commission, en remplacement de M.

Guillet, ingénieur en chef des mines.

SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION CENTRALE POUR LA PERIODE PRENANT FIN AU 31-12-1992:

M. PIERRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE,EN REMPLACEMENT DE M. GUILLET.

M. KOSKAS,AU TITRE DE REPRESENTANT DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE,EN REMPLACEMENT DE M. LECOINTE.

MME. CORREGE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION,EN REMPLACEMENT DE MME. GUILLEVIC.

M. DOROSZCZUK (BUREAU VERITAS),AU TITRE DE REPRESENTANT DES CONSTRUCTEURS ET UTILISATEURS D'APPAREILS A PRESSION ET DES ORGANISMES TECHNIQUES OU PROFESSIONNELS INTERESSES,EN REMPLACEMENT DE M. CORCOS.

RAPPORTEUR GENERAL: M. PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. GUILLET.