Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d’un arrêté relatif au titre professionnel
Résumé L’arrêté du 14 mars modifie ce qui était écrit dans l’article 1 de l’arrêté précédent.
Mots-clés : Arrêtés Modifications législatives Certifications professionnelles
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 mars 2025 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
1 cité