Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 14 mars 2017

portant nomination (administration centrale)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un ingénieur dans l'administration environnementale

Résumé. Un ingénieur est nommé pour trois ans dans un poste important pour l'environnement.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement de nomination d'un sous-directeur

Résumé. Un ingénieur est nommé pour trois ans à un poste important dans l'administration environnementale.

Par arrêté du Premier ministre, de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable en date du 14 mars 2017, M. François BERTRAND, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est renouvelé dans les fonctions de sous-directeur de l'aménagement durable à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable, pour une durée de trois ans, à compter du 17 mars 2017.

Arrêté du 14 mars 2017