Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 14 mars 2016

portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Bertrand Galtier comme conseiller pour les espaces protégés

Résumé. Bertrand Galtier est nommé conseiller pour les espaces protégés et l'éducation à la nature.

La secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Bertrand Galtier

Résumé. Bertrand Galtier est nommé conseiller pour les espaces protégés et l'éducation à la nature.

M. Bertrand Galtier est nommé conseiller espaces protégés et éducation à la nature au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 14 mars 2016 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 mars 2016.

Barbara Pompili

Arrêté du 14 mars 2016
Article 1
Article 2