Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 14 mars 2013

portant nomination au conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration du SHOM

Résumé. Un arrêté nomme M. Laurent Roy au conseil d'administration du SHOM, remplaçant Mme Odile Gauthier.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration du SHOM

Résumé. Un arrêté du ministre de la défense nomme M. Laurent Roy comme membre du conseil d'administration du SHOM, remplaçant Mme Odile Gauthier.

Par arrêté du ministre de la défense en date du 14 mars 2013, M. Roy (Laurent) est nommé membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) en qualité de représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement, en remplacement de Mme Gauthier (Odile).

Arrêté du 14 mars 2013