Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 14 mars 2011

portant admission à la retraite (Institut géographique national)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retraite d'un ingénieur de l'IGN

Résumé. Un ingénieur de l'Institut géographique national part à la retraite le 16 mars 2011.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retraite d'un ingénieur de l'IGN

Résumé. Un ingénieur de l'Institut géographique national prend sa retraite à partir du 16 mars 2011.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 14 mars 2011, M. Guy DANIEL, ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national, est admis, à sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 16 mars 2011.

Arrêté du 14 mars 2011