JORF n°70 du 23 mars 2006

Arrêté du 14 mars 2006

Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 14 mars 2006, il est mis fin aux fonctions de directeur à l'Institut géographique national exercées par M. Horel (Daniel) pour compter du 1er mars 2006, date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées.