Sur proposition du ministre de la défense
M. le médecin en chef Marotte (Henri), en remplacement de M. le médecin en chef Vieillefond (Henri-Emile).
1 version
JORF n°93 du 19 avril 1991
Arrêté du 14 mars 1991
Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 14 mars 1991, sont nommés au conseil médical de l'aéronautique civile:
Sur proposition du ministre de la santé
M. le médecin en chef Le Chuiton (Jacques), en remplacement de M. le médecin en chef Bissiere (Henri).
1 version
SUR PROPOSITION DU MINISTRE DE LA DEFENSE: M. LE MEDECIN EN CHEF MAROTTE HENRI,EN REMPLACEMENT DE M. LE MEDECIN EN CHEF VIEILLEFOND HENRI-EMILE.
SUR PROPOSITION DU MINISTRE DE LA SANTE: M. LE MEDECIN EN CHEF LE CHUITON JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. LE MEDECIN EN CHEF BISSIERE HENRI.