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Arrêté du 14 mars 1990

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JORF n°117 du 20 mai 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté de classification des substances dangereuses (14 mars 1990)

Résumé Il explique comment classer les produits chimiques dangereux selon leur point d'éclair et leur contenu en nitrocellulose.
Mots-clés : Classification des substances dangereuses Sécurité chimique Réglementation des produits chimiques Gestion des déchets Normes de sécurité

&lt;<nota 1="" 20="" 55="" 100="" 1.="" -="" les="" mélanges="" ayant="" un="" point="" d'éclair="" inférieur="" à="" 21oc:="" <<-="" avec="" plus="" de="" p.="" nitrocellulose="" quel="" que="" soit="" son="" taux="" d'azote="" ou="" au="" supérieur="" 12,6="" 100,="" <<sont="" des="" matières="" la="" classe="" 4.1.="" <<nota="" 2.="" contenant="" ne="" dépassant="" pas="" sont="" du="" groupe="" 30217.="">&gt;
- au groupe 30219, introduire: &lt;<produits de="" préservation="" des="" bois="" ayant="" un="" point="" d'éclair="" inférieur="" à="" 21oc="">&gt;;

- au groupe 30221, supprimer &lt;<pour mémoire="">&gt; et introduire &lt;<extraits aromatiques="" et="" extraits="" pour="" aromatiser="" ayant="" un="" point="" d'éclair="" inférieur="" à="" 21oc="">&gt;;

- au groupe 30222, supprimer &lt;<pour mémoire="">&gt; et introduire &lt;<produits pour="" la="" parfumerie="" ayant="" un="" point="" d'éclair="" inférieur="" à="" 21oc="">&gt;;

- au groupe 30223, supprimer &lt;<pour mémoire="">&gt; et introduire &lt;<teintures médicinales="" ayant="" un="" point="" d'éclair="" inférieur="" à="" 21oc="">&gt;;

- au groupe 30224, supprimer &lt;<pour mémoire="">&gt; et introduire &lt;<nitroglycérine 1="" 100="" en="" solution="" alcoolique="" avec="" au="" plus="" p.="" de="" nitroglycérine="">&gt;;
- au groupe 30225, supprimer &lt;<pour mémoire="">&gt; et introduire &lt;<nitroglycérine 1="" 5="" 100="" en="" solution="" alcoolique="" avec="" plus="" de="" p.="" mais="" pas="" nitroglycérine.="">&gt;
&lt;<nota. 488="" -="" conditions="" particulières="" d'emballage="" (art.="" [="" 4])="">&gt;;

- au groupe 30260, supprimer &lt;<pour mémoire="">&gt; et introduire &lt;<cycloheptatriène>&gt;;

- au groupe 30273, remplacer &lt;<isobutyronitrile>&gt; par &lt;<nitrile isobutyrique="">&gt;;
- au groupe 30276a et b, remplacer le texte actuel par:
&lt;<matières 720="" et="" préparations="" servant="" de="" pesticides,="" bactéricides="" ou="" fongicides="" ayant="" un="" point="" d'éclair="" inférieur="" à="" 21oc="" d'ébullition="" début="" supérieur="" 35oc:="" <<a)="" toxiques;="" <<b)="" nocives.="" <<nota.="" -="" le="" classement="" se="" fait="" sur="" la="" base="" des="" critères="" l'article="" (="" 2.1)="">&gt;;

- au groupe 30277, supprimer le texte et mettre: &lt;<pour mémoire="">&gt;;
- au groupe 30283, remplacer &lt;<trifluorométhylbenzène>&gt; par &lt;<fluorure de="" benzylidyne="">&gt;.</trifluorométhylbenzène></matières></isobutyronitrile></cycloheptatriène></nota.></nitroglycérine></nitroglycérine>

1 version

Historique des versions

Version 1

<<Nota 1. - Les mélanges ayant un point d'éclair inférieur à 21oC:

<<- avec plus de 55 p. 100 de nitrocellulose quel que soit son taux d'azote ou <<- avec 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote supérieur à 12,6 p. 100,

<<sont des matières de la classe 1 ou de la classe 4.1.

<<Nota 2. - Les mélanges contenant 20 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100 sont des matières du groupe 30217.>>

- au groupe 30219, introduire: <<Produits de préservation des bois ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30221, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<Extraits aromatiques et extraits pour aromatiser ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30222, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<produits pour la parfumerie ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30223, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<teintures médicinales ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30224, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<Nitroglycérine en solution alcoolique avec au plus 1 p. 100 de nitroglycérine>>;

- au groupe 30225, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<Nitroglycérine en solution alcoolique avec plus de 1 p. 100 mais pas plus de 5 p. 100 de nitroglycérine.>>

<<Nota. - Conditions particulières d'emballage (art. 488 [ 4])>>;

- au groupe 30260, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<cycloheptatriène>>;

- au groupe 30273, remplacer <<isobutyronitrile>> par <<nitrile isobutyrique>>;

- au groupe 30276a et b, remplacer le texte actuel par:

<<Matières et préparations servant de pesticides, bactéricides ou fongicides ayant un point d'éclair inférieur à 21oC et un point d'ébullition ou début d'ébullition supérieur à 35oC:

<<a) Toxiques;

<<b) Nocives.

<<Nota. - Le classement se fait sur la base des critères de l'article 720 ( 2.1)>>;

- au groupe 30277, supprimer le texte et mettre: <<Pour mémoire>>;

- au groupe 30283, remplacer <<trifluorométhylbenzène>> par <<fluorure de benzylidyne>>.