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Arrêté du 14 mars 1990 concernant M. De La Vega
Résumé Le préfet du Var a pris une décision concernant M. De La Vega, valable à partir du 1er janvier 1990.
Mots-clés : Arrêté Préfecture Var Décision administrative
A la préfecture du Var
M. De La Vega (Fernand), à compter du 1er janvier 1990.
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