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Arrêté du 14 mars 1990
portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
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Par arrêté du Premier ministre en date du 14 mars 1990, il est mis fin aux fonctions exercées en qualité de chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie par M. Schuller (Jean-Christophe),
attaché de préfecture, à compter du 1er mars 1990.
Arrêté du 14 mars 1990