JORF n°82 du 6 avril 1990

Arrêté du 14 mars 1990

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 14 mars 1990, les directeurs de préfecture dont les noms suivent sont promus à la classe exceptionnelle de leur grade au titre de l'année 1990:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Claude Dominé à la préfecture des Ardennes

Résumé Claude Dominé va travailler à la préfecture des Ardennes à partir du 1er décembre 1990.
Mots-clés : Administration publique Préfecture Nomination Ardennes 1990

A la préfecture des Ardennes

M. Dominé (Claude), à compter du 1er décembre 1990.

A la préfecture des Bouches-du-Rhône

M. Garnier (Daniel), à compter du 4 mars 1990.

A la préfecture de la Haute-Corse

Mlle Venturini (Julie), à compter du 1er juin 1990.

A la préfecture de la Creuse

M. Robert (Henri), à compter du 1er février 1990.

A la préfecture de la Dordogne

M. Tougne (Jean), à compter du 1er décembre 1990.

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Arrêté de la préfecture de la Drôme concernant Mme Ménage

Résumé La préfecture de la Drôme désigne Mme Ménage comme fonctionnaire à compter du 1er janvier 1990.
Mots-clés : Administration publique Préfecture Fonction publique

A la préfecture de la Drôme

Mme Ménage (Thérèse), à compter du 1er janvier 1990.

A la préfecture du Gard

M. Gondral (Pierre), à compter du 1er juillet 1990.

A la préfecture d'Indre-et-Loire

M. Cambou (Robert), à compter du 8 avril 1990.

A la préfecture du Jura

M. Boléat (Jean-Claude), à compter du 1er janvier 1990.

A la préfecture de la Loire

M. Bourlier (Michel), à compter du 25 avril 1990.

A la préfecture du Lot

M. Bruzzone (Jean), à compter du 16 août 1990.

A la préfecture de la Haute-Marne

Mme Coutures (Georgette), à compter du 1er mars 1990.

A la préfecture de la Moselle

M. Boitout (Jacques), à compter du 4 mars 1990.

A la préfecture des Pyrénées-Orientales

M. Caprile (Paul), à compter du 1er août 1990.

A la préfecture de la Haute-Saône

M. Saucerotte (Michel), à compter du 1er juillet 1990.

A la préfecture de Vaucluse

Mlle Dubois (Suzanne), à compter du 16 novembre 1990.

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Arrêté du 14 mars 1990 à la préfecture de l'Essonne

Résumé Un arrêté officiel dit que M. Gabriel Emsalem doit suivre une règle à partir du 23 février 1990.
Mots-clés : Arrêté Préfecture Essonne Réglementation

A la préfecture de l'Essonne

M. Emsalem (Gabriel), à compter du 23 février 1990.

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Nomination de M. Haberschill à la préfecture de Guyane

Résumé M. Haberschill est nommé à la préfecture de Guyane à partir du 24 juin 1990.
Mots-clés : Administration publique Guyane Arrêté Nomination Préfecture

A la préfecture de la Guyane

M. Haberschill (Henri), à compter du 24 juin 1990.

A la préfecture de la Réunion

M. Milleliri (Yves), à compter du 8 juin 1990.
M. Alarçon (Martin), à compter du 15 avril 1990 (en service détaché).

A la préfecture de l'Hérault

Mme Crespon (Lucile), à compter du 16 août 1990 (en service détaché).

A l'administration centrale du ministère de l'intérieur

M. Lebras (Guy), à compter du 16 avril 1990 (en service détaché).