Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 14 mai 2004, sont nommés membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires, au titre de la section examen des référentiels, pour une durée de trois ans :

Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en certification de label (CERQUA)

M. Lannelongue (Gérard), titulaire ;
M. Lecluselle (Emmanuel), suppléant.

Organismes certificateurs agréés en certification de conformité (CEPRAL)

M. de Parcevaux (Tanguy), titulaire ;
M. Gallois (Loïk), suppléant.

Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

M. Bidal (Jean-Luc), titulaire.
Mlle Raust (Pauline), suppléante.

Jeunes agriculteurs (JA)

M. Bonneval (Franck), titulaire.
M. Lacoste (Michel), suppléant.

Confédération paysanne

M. Louail (René), titulaire.

Coordination rurale union nationale

M. Giraud (James), titulaire.
M. Perche (Thierry), suppléant.

Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

Mlle Davaine (Aurore), titulaire.
M. Fournier (Jean-Charles), suppléant.

Alimentation animale

M. Hollemaert (Olivier), titulaire.
M. Mesny (Bernard), suppléant.

Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)

M. Jeanot (Gérard), titulaire.
M. Farine (Maurice), suppléant.

Coop de France

M. Cachan (Eric), titulaire.
M. Bessemoulin (Joseph), suppléant.

Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)

Mme Bize (Sandrine), titulaire.

Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)

M. Duc (Joël), titulaire.
M. Gautron (Stéphane), suppléant.

Collège des consommateurs et des utilisateurs
de produits certifiés
Organisations de consommateurs

Mme Bruyère (Résie), titulaire.
Mme Laville (Catherine), titulaire.
Mme Cohen (Elsa), suppléante.

Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés

M. Tauzia (Bernard), titulaire.
M. Thirouin (Xavier), suppléant.

Chambre syndicale de la haute cuisine française

M. Crépet (Dominique), titulaire ;
M. Baunay (Salvat), suppléant.

Collège des personnalités qualifiées

Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) :
M. Schaeffer (Eugène), titulaire ;
Mlle Focqué (Françoise), suppléante.
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) :
M. Despretz (Guy), titulaire ;
M. Kalinowski (Eric), suppléant.
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) :
M. Rémy (Jean-Luc), titulaire ;
M. Lemarie (Jean-Louis), suppléant.
Autres personnalités :
M. Albagnac (Guy) ;
M. Baladier (Henri) ;
M. Boutonnet (Jean-Pierre) ;
M. Cotillon (Christophe) ;
Mme Dumont (Rollande) ;
M. Gasnier (Yves) ;
M. Gravaud (Alain) ;
M. Hirsch (Daniel) ;
M. Juin (Hervé) ;
M. Rousselle (Patrick).