Arrêté du 14 mai 2001

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Art. 2. - Le montant de l'allocation définie à l'article 1er du présent arrêté est fixé à 9 200 Euro pour les travaux réalisés dans le cadre d'un doctorat et à 1 600 Euro pour ceux réalisés dans le cadre d'un diplôme d'études approfondies.

Cette allocation ne peut être renouvelée, dans la limite de deux fois, que pour les travaux réalisés dans le cadre d'un doctorat.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le montant de l'allocation définie à l'article 1er du présent arrêté est fixé à 9 200 Euro pour les travaux réalisés dans le cadre d'un doctorat et à 1 600 Euro pour ceux réalisés dans le cadre d'un diplôme d'études approfondies.

Cette allocation ne peut être renouvelée, dans la limite de deux fois, que pour les travaux réalisés dans le cadre d'un doctorat.

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