TEXTE TOTALEMENT ABROGE: A L'ISSUE DE LA SESSION D'EXAMEN DE 2000

IL EST CREE UN CAPA OPTION MARECHALERIE.

LE REFERENTIEL PROFESSIONNEL CORRESPONDANT A CETTE OPTION FIGURE EN ANNEXE I AU PRESENT ARRETE.

IL PEUT ETRE OBTENU SUIVANT DEUX MODALITES: PAR EXAMEN ORGANISE EN DEUX GROUPES,

EN ASSOCIATION AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES,OPTION ACTIVITES HIPPIQUES,SPECIALITE MARECHALERIE,POUR LES CANDIDATS AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES (BEPA).

LE CYCLE PREPARATOIRE DU CAPA DURE DEUX ANS,IL EST ORGANISE SELON LE REFERENTIEL DU DIPLOME QUI FIGURE A L'ANNEXE 2 DU PRESENT ARRETE.

LE REFERENTIEL DU DIPLOME PEUT ETRE COMPLETE PAR UN MODULE D'INITIATIVE LOCALE.

LES CANDIDATS RELEVANT DES ART. 4,5 ET 6 DU DECRET 8951 DU 27-01-1989 SONT SOUMIS A LA MODALITE DE DELIVRANCE DU DIPLOME MISE EN OEUVRE PAR L'ETABLISSEMENT,CONFORMEMENT AU TITRE IV DU MEME DECRET.

LA LISTE,LA DUREE,LE COEFFICIENT ET LA DEFINITION DES EPREUVES DU PREMIER ET DU DEUXIEME GROUPE SONT FIXES RESPECTIVEMENT AUX ANNEXES 3 ET 4 DU PRESENT ARRETE.

POUR LES CANDIDATS AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE ASSOCIE AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,LE MODULE D'APPROFONDISSEMENT DE L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE (P3) ET LES EPREUVES SONT DEFINIS DANS LES ANNEXES 5 ET 6 DU PRESENT ARRETE.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA SESSION 1992.