Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article de la décision n° 2009-DC-0155
Résumé Une règle de 2009 est mise à jour avec une référence à une règle de 2023.
A l'article 1er de l'annexe à la décision n° 2009-DC-0155 du 15 septembre 2009 susvisée, après les mots : « 2009-DC-0156 de l'Autorité de sûreté nucléaire en date du 15 septembre 2009 », sont ajoutés les mots : « telle que modifiée par la décision n° 2023-DC-0753 de l'Autorité de sûreté nucléaire en date du 11 avril 2023 ».
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