Article précédent

Article suivant

Arrêté du 14 juin 2011

Article 3

Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 septembre 2011

Les dispositions relatives aux classes de seconde et de première de l'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020

Abrogé parArrêté du 19 mai 2020art. 3

En vigueur du lundi 5 septembre 2011 au lundi 31 août 2020

Modifié parArrêté du 19 juillet 2011art. 1

Les dispositions relatives aux classes de seconde et de première de l'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

L'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale, est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2011.