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Arrêté du 14 juin 2011

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Article 3

Les dispositions relatives aux classes de seconde et de première de l'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 5 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2020

Les dispositions relatives aux classes de seconde et de première de l'arrêté du 24 octobre 2005 fixant le programme des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale, sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

Historique des versions

En vigueur du lundi 5 septembre 2011 au lundi 31 août 2020

Modifié parArrêté du 19 juillet 2011art. 1 : Modification des programmes d'histoire-géo pour l'option internationale du bac

En résumé. La modification précise que les dispositions abrogées concernent uniquement les classes de seconde et de première, et étend la période d'abrogation à toute l'année scolaire 2011-2012.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Source : Légifrance