JORF n°0142 du 22 juin 2010

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 14 juin 2010, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société des amis du musée de la légion d'honneur et des ordres de chevalerie », dont le siège est à Paris (75).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 14 juin 2010, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société des amis du musée de la légion d'honneur et des ordres de chevalerie », dont le siège est à Paris (75).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.