JORF n°145 du 23 juin 1995

Arrêté du 14 juin 1995

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Nomination de M. Chevallier au conseil de direction de l'ONILP

Résumé M. Chevallier rejoint le conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers, remplaçant M. Raoult, et son mandat se termine quand les autres membres le font.
Mots-clés : Agriculture Pêche Alimentation Administration Nomination Conseil de direction Lait Produits laitiers Arrêté ministériel

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 14 juin 1995, M. Chevallier (Régis) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers, au titre de représentant de la production, en remplacement de M.
Raoult (Jean-Marie), démissionnaire.
Le mandat de M. Chevallier prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers.

M. CHEVALLIER REGIS EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION,EN REMPLACEMENT DE M. RAOULT JEAN-MARIE,DEMISSIONNAIRE.

LE MANDAT DE M. CHEVALLIER PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRE MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION,SOIT LE 11-07-1997.