JORF n°147 du 26 juin 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 14 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:

Représentants des départements

Haute-Marne

Suppléant: M. Rocard (Bernard), en remplacement de M. Escudier (Philippe).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 14 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:

Représentants des départements

Haute-Marne

Suppléant: M. Rocard (Bernard), en remplacement de M. Escudier (Philippe).