JORF n°0014 du 17 janvier 2016

Arrêté du 14 janvier 2016

Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 janvier 2016, sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine :
I. - En qualité de membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine :

a) Au titre des représentants du Parlement

M. Jean-Louis Touraine (député).
M. Philippe Vigier (député).
M. Jean-Sébastien Vialatte (député).
M. Alain Claeys (député).
M. Gilbert Barbier (sénateur).
Mme Catherine Génisson (sénatrice).
Mme Catherine Deroche (sénatrice).
M. Daniel Chasseing (sénateur).