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Arrêté du 14 janvier 2013

modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Modification des annexes de l'arrêté du 9 juillet 2002

Résumé. Un arrêté du 14 janvier 2013 met à jour plusieurs annexes d'un ancien arrêté sur les sports.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié par les arrêtés des 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005, 27 avril 2007, 17 janvier 2011, 30 juin 2011 et 19 octobre 2012 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 14 janvier 2013 modifie l'annexe I de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I → Version 6
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe I
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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 14 janvier 2013 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 7
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe III
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Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 14 janvier 2013 modifie l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV → Version 7
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe IV

En vigueur depuis le 3 février 2013

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 janvier 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

de l'emploi et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le dimanche 3 février 2013

Arrêté du 14 janvier 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4