Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe I > >
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JORF n°0028 du 2 février 2013
Arrêté du 14 janvier 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié par les arrêtés des 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005, 27 avril 2007, 17 janvier 2011, 30 juin 2011 et 19 octobre 2012 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe III > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2002 > > Art. Annexe IV > >
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Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 14 janvier 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'emploi et des formations,
V. Sevaistre