JORF n°0018 du 22 janvier 2011

Arrêté du 14 janvier 2011

Par arrêté de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et du ministre de la culture et de la communication en date du 14 janvier 2011, les biens culturels prêtés par :
Le Canada :
Musée des beaux-arts de Montréal ;
Art Gallery of Ontario de Toronto.
Le Royaume-Uni :
University East Anglia Sainsbury Center for Visual Art de Norwich.
La Suisse :
Musée Barbier Mueller de Genève ;
Rietberg Museum de Zurich.
Les Etats-Unis d'Amérique :
Indiana University Museum de Bloomington ;
Museum of Fine Arts de Houston ;
Menil Collection de Houston ;
New Orleans Museum of Modern Art ;
Brooklyn Museum of Art de New York ;
Metropolitan Museum of Art New York ;
Seattle Arts Museum,
à l'exposition « Dogon », organisée et présentée à l'établissement public du musée du quai Branly, Galerie jardin, du 4 avril 2011 au 24 juillet 2011, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 14 mars 2011 au 15 août 2011, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.