JORF n°34 du 10 février 1998

Arrêté du 14 janvier 1998

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 14 janvier 1998, sont nommés membres de la commission technique des instruments de mesure pour une durée de trois ans :

Représentants de l'Etat

M. Séité (Roger), direction de la technologie, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

M. Magana (Jean-François), sous-direction de la métrologie, secrétariat d'Etat à l'industrie.

M. Arki (Hervé), direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports et du logement.

M. Duran (Alain), direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.

M. Mottard (Guy), direction de la prévention des pollutions et des risques, ministère de l'aménagement du territoire et de l'envi-ronnement.

M. Miraucourt (Serge), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France.

Représentants des constructeurs d'instruments de mesure

M. Aubin (Claude), société Alma.

M. Doucet (Dominique), syndicat de la mesure.

M. Gence (Patrick), groupement des fabricants de systèmes de comptage d'énergie électrique.

M. Gougé (Charles-Michel), syndicat de la mesure.

M. Huet (Francis), groupe des industries d'équipement de garage.

M. Jacquemet (Jean-Pierre), groupement des industriels du pesage.

M. Vinant (Sébastien), syndicat de la mesure.

Représentants des réparateurs, installateurs

et vérificateurs d'instruments de mesure

M. Cottin (Jean-Pierre), Union nationale des professionnels du pesage.

M. Farhat (Bachar), groupe des industries d'équipement de garage.

M. Fournier (Alain), syndicat de la mesure.

M. Mengus (Pierre), Association des stations agréées pour le chronotachygraphe.

M. Sirot (Gilles), syndicat de la mesure.

Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure

M. Ben Hadid (Abderraoud), Gaz de France.

M. Caze (Claude), chambre des loueurs et transporteurs industriels.

M. Griffel (Daniel), Electricité de France.

M. Lamendé (Serge), syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement.

M. Rignault (Philippe), Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation.

M. Salomon (Alain), Union française des industries pétrolières.

Personnalités qualifiées

M. Husse (Raymond), laboratoire national d'essais.

M. Reposeur (Patrick), Comité français d'accréditation.

M. Thureau (Pierre).

M. Séité (Roger) est nommé président de la commission technique des instruments de mesure.

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,EN QUALITE DE:

REPRESENTANTS DE L'ETAT;

REPRESENTANTS DES CONSTRUCTEURS D'INSTRUMENTS DE MESURE;

REPRESENTANTS DES REPARATEURS,INSTALLATEURS ET VERIFICATEURS D'INSTRUMENTS DE MESURE;

REPRESENTANTS DES UTILISATEURS D'INSTRUMENTS DE MESURE;

PERSONNALITES QUALIFIEES.