JORF n°21 du 25 janvier 1997

Arrêté du 14 janvier 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 14 janvier 1997, M. Bellet (Jean) est nommé comme membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de l'industrie du commerce et de la distribution, en remplacement de M. Vignon (Claude), démissionnaire.
Le mandat de M. Bellet (Jean) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.

M. BELLET JEAN,EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'INDUSTRIE DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION,EN REMPLACEMENT DE M. VIGNON CLAUDE,DEMISSIONNAIRE.

FIN DE MANDAT: EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR PORCIN DE L'OFIVAL.