JORF n°46 du 23 février 1992

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 juin 1978 susvisé est modifié dans les conditions ci-après:
Au lieu de:
&lt;<le directeur="" du="" commissariat="" de="" l'armée="" terre="" la="" 1re="" région="" militaire,="" à="" saint-germain-en-laye="" (yvelines).="" <<le="" 3e="" corps="" d'armée="" et="" 2e="" lille="" (nord).="">&gt;,
Lire:
&lt;<le directeur="" du="" commissariat="" de="" l'armée="" terre="" auprès="" commandement="" militaire="" d'ile-de-france="" au="" quartier="" général="" des="" loges,="" à="" saint-germain-en-laye="" (yvelines).="" <<le="" en="" circonscription="" défense="" lille="" (nord).="">&gt; Supprimer:
&lt;<le directeur="" du="" commissariat="" de="" l'armée="" terre="" la="" 5e="" région="" militaire,="" à="" lyon="" (rhône).="" <<le="" commissaire="" l'air,="" chef="" base="" transit="" interarmées,="" rochelle.="">&gt; Après:
&lt;<le directeur="" du="" commissariat="" de="" l'armée="" terre="" en="" circonscription="" militaire="" défense="" lille="" (nord).="">&gt;,
Ajouter:
&lt;<le directeur="" du="" commissariat="" de="" l'armée="" terre="" en="" circonscription="" militaire="" défense="" marseille="" (bouches-du-rhône).="" <<le="" limoges="" (haute-vienne).="">&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 juin 1978 susvisé est modifié dans les conditions ci-après:

Au lieu de:

<<Le directeur du commissariat de l'armée de terre de la 1re région militaire, à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

<<Le directeur du commissariat de l'armée de terre du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire, à Lille (Nord).>>,

Lire:

<<Le directeur du commissariat de l'armée de terre auprès du commandement militaire d'Ile-de-France au quartier général des Loges, à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

<<Le directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Lille (Nord).>> Supprimer:

<<Le directeur du commissariat de l'armée de terre de la 5e région militaire, à Lyon (Rhône).

<<Le commissaire de l'air, chef du commissariat de la base de transit interarmées, à La Rochelle.>> Après:

<<Le directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Lille (Nord).>>,

Ajouter:

<<Le directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Marseille (Bouches-du-Rhône).

<<Le directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Limoges (Haute-Vienne).>>