JORF n°0052 du 1 mars 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 14 février 2008, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie en tant que :

Représentant des différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau

Suppléant : M. Michel Plasse, en remplacement de M. Patrick Spilliaert

Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne

Titulaire : M. Clet Violeau, en remplacement de M. Philippe Ricbourg.
Suppléant : M. Gilles Abry, en remplacement de M. Renaud Abord de Chatillon.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 14 février 2008, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie en tant que :

Représentant des différentes catégories d'usagers

Distributeurs d'eau

Suppléant : M. Michel Plasse, en remplacement de M. Patrick Spilliaert

Représentants des milieux socioprofessionnels

Bourgogne

Titulaire : M. Clet Violeau, en remplacement de M. Philippe Ricbourg.

Suppléant : M. Gilles Abry, en remplacement de M. Renaud Abord de Chatillon.