Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 14 février 2008

portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau représentant au Comité de bassin Artois-Picardie

Résumé. Un nouveau représentant pour la région Nord - Pas-de-Calais est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 14 février 2008, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de représentant des régions :

Nord - Pas-de-Calais

Titulaire : M. Emmanuel Cau, en remplacement de M. Alain Alpern.

Arrêté du 14 février 2008