Arrêté du 14 février 2008

Article 1

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Article 1

Pour la récolte 2007, le coefficient K prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Barsac », « Sauternes », « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac », « Cérons » et « Saussignac » et à l'article 6 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Monbazillac » et « Pacherenc du Vic-Bilh » est fixé pour ces appellations conformément au tableau établi ci-dessous :

APPELLATIONS

d'origine contrôlées

COEFFICIENT K

Barsac (*).

2

Sauternes (*).

2

Loupiac (*).

1,5

Sainte-Croix-du-Mont (*).

1,5

Cadillac (*).

1,5

Cérons (*).

1,5

Monbazillac.

1,8

Pacherenc du Vic-Bilh.

1,5

Saussignac.

2

(*) Le rendement de référence en AOC « Bordeaux » est de 60 hl/ha pour les AOC « Barsac » et « Sauternes » et de 65 hl/ha pour les AOC « Cadillac », « Cérons », « Loupiac » et « Sainte-Croix-du-Mont ».

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En vigueur depuis le 27 février 2008

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Coefficients de rendement pour les vins doux et liquoreux

Résumé. Un arrêté fixe les coefficients de rendement pour différentes appellations de vins doux et liquoreux.
Pour la récolte 2007, le coefficient K prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Barsac », « Sauternes », « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac », « Cérons » et « Saussignac » et à l'article 6 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Monbazillac » et « Pacherenc du Vic-Bilh » est fixé pour ces appellations conformément au tableau établi ci-dessous :
APPELLATIONS
d'origine contrôlées
COEFFICIENT K
Barsac (*). 2
Sauternes (*). 2
Loupiac (*). 1,5
Sainte-Croix-du-Mont (*). 1,5
Cadillac (*). 1,5
Cérons (*). 1,5
Monbazillac. 1,8
Pacherenc du Vic-Bilh. 1,5
Saussignac. 2
(*) Le rendement de référence en AOC « Bordeaux » est de 60 hl/ha pour les AOC « Barsac » et « Sauternes » et de 65 hl/ha pour les AOC « Cadillac », « Cérons », « Loupiac » et « Sainte-Croix-du-Mont ».

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En vigueur depuis le mercredi 27 février 2008

Source : Légifrance