JORF n°45 du 23 février 2005

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 14 février 2005, M. Aldebert (Philippe, Lucien, Jean) est nommé huissier de justice à la résidence de Marseille (Bouches-du-Rhône), en remplacement de M. Aldebert (Bernard, Henri, Paul), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 14 février 2005, M. Aldebert (Philippe, Lucien, Jean) est nommé huissier de justice à la résidence de Marseille (Bouches-du-Rhône), en remplacement de M. Aldebert (Bernard, Henri, Paul), démissionnaire.