JORF n°45 du 23 février 1994

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 14 février 1994, M. Zeitoun (Ariel) est nommé, pour la durée du mandat restant à courir, membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, au titre de représentant des producteurs de films de long métrage, en remplacement de Mme Menegoz (Margaret).


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 14 février 1994, M. Zeitoun (Ariel) est nommé, pour la durée du mandat restant à courir, membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, au titre de représentant des producteurs de films de long métrage, en remplacement de Mme Menegoz (Margaret).